Conditions générales de vente
au 20 novembre 2007

I. Identification

Raison sociale	Parapharmacie
Statut juridique et capital social	SARL au capital de 12000 €
Siège social	29 rue François Verdier
Code postal	09210
Ville	Lézat sur Lèze
Pays	FRANCE
Téléphone	05 61 68 79 09
E-mail	contact@nutrimenthe.fr
Site web	www.nutrimenthe.com
Siret	RCS 499 841 229 00010
Numéro de TVA intracommunotaire	FR 20499841229
Numéro CNIL	1263202

II. Informations produits

Le revendeur présente sur son site des produits naturels et biologiques : compléments alimentaires, produits à base d'huiles essentielles et de plantes, produits diététiques, cosmétologie biologique et ouvrages

III. Les prix

Le client s’engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de la saisie de sa commande. Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition. (voir frais de port et livraison)
Nutrimenthe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment , cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Toutes les commandes sont payables en euros.

TVA et Taxes à l'importation

En cas de commande depuis un autre pays que la France métropolitaine, Corse, Principautés d'Andorre et de Monaco, ou Union Européenne, vous êtes l'importateur des produits concernés, la facture sera automatiquement établie hors taxes. (Les produits Melvita ne peuvent être commandé depuis un autre pays que la France métropolitaine, Corse, Principautés d'Andorre et de Monaco)

Toute commande livrée dans les DOM TOM ou hors Union Européenne (exemple: Suisse, Norvège...) pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison.
Leur acquittement est à votre charge et relève de votre entière responsabilité.
Les droits de douanes varient en fonction de la nature de la marchandise et de chaque pays.
Renseignez-vous auprès des autorités compétentes du pays de livraison.

IV. Prise de commande

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
Avant toute commande, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir acceptées. Il ne peut commander sans avoir cocher la case : « je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente du site nutrimenthe.com et en accepte les termes en cochant cette case. »

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Le client passe commande en remplissant son panier au cours de sa navigation sur le site. Le panier ainsi que toutes les informations le concernant sont modifiables jusqu’au récapitulatif final de la commande. Le système d’enregistrement automatique du site Nutrimenthe.com est considéré comme valant preuve, de nature, du contenu et de la date de la commande.
Le client valide sa commande en cliquant sur le bouton « confirmer sa commande » du formulaire de vente.
Nutrimenthe confirme la commande à son client au travers d’un e-mail de confirmation de commande.
En cas d'erreur de saisie par l'acheteur, Nutrimenthe ne saurait être tenu responsable des conséquences que cela engendrerait et de l'impossibilité d'assurer la livraison.

V. Disponibilité

Nos offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d´indisponibilité temporaire, Nutrimenthe SARL préviendra l´acheteur par courriel dans les meilleurs délais celui-ci aura une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l´annulation ou l´échange de sa commande en contactant notre service client contact@nutrimenthe.com.
Nutrimenthe SARL se réserve une durée d´une semaine supplémentaire pour le traitement de la commandeEn cas d´indisponibilité définitive de produit après passation de sa commande, l´acheteur sera informé par courriel. L´acheteur aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l´annulation ou l´échange de sa commande en contactant notre service client : contact@nutrimenthe.com

Passé ce délai et si aucune demande n´était constatée de sa part, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles serons facturés.

Les remboursements éventuels se feront sur le compte bancaire débité en cas de paiement par CB, et par chèque pour les paiements effectués par chèque.

VI. Passer une commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition plusieurs moyens :
- par Internet sur notre site : www.nutrimenthe.com
- par courrier en remplissant le bon de commande proposé sur le site, accompagné de votre mode de paiement ,et à adresser à : Nutrimenthe, Service Commande, 29 rue François Verdier, 09210 Lézat sur Lèze.

Les modes de paiement qui vous sont proposés sont :
- carte bancaire, sur le site sécurisé de la Banque Populaire: vous serez alors dirigé sur le serveur sécurisé de la Banque Populaire , qui traitera vos informations bancaires
- chèque : dès réception de votre chèque par la poste, nous lancerons le traitement de votre commande. Cette option est disponible uniquement en France Métropolitaine.

VII. Point fidélité

Afin de vous souhaiter la bienvenue, chaque nouveau client inscrit bénéficie de 100 points fidélités (soit 4€), qu'il pourra utiliser dès sa première commande.

Chaque produit acheté (hors promotion) donne droit à des points fidélité, 1€ d'achat = 1 point, et 25 points fidélités ont une valeur de 1€.

1/ Il n'y a aucun délai pour l'utilisation de vos points
2/ L'utilisation des points se fait par tranche de 25
3/ Le maximum de points autorisés par achat est de 500
4/ Vous avez le choix d'utiliser ou de garder les points acquis
5/ Aucun montant minimum d'achat n'est requis pour l'utilisation des points
6/ Les points fidélité sont non-échangeables ni transférables en espèces sous aucune condition
7/ Les points fidélité ne seront pas attribués en cas de commande annulée
8/ Lors du calcul du montant des points fidélité, les frais de port sont toujours exclus du calcul

VIII. Livraison et Frais de port :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. Si vous êtes inscrit à Cityssimo, renseignez votre numéro. Pour vous inscrire et/ou vous informer sur Cityssimo: http://www.cityssimo.fr

Les expéditions se font du lundi au vendredi inclus (sauf jours fériés). Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis et le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 2 à 5 jours ouvrables pour la France métropolitaine et Monaco, au maximum 1 mois.
Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Les frais de port comprennent le coût de l’affranchissement et une participation au frais d’emballage .
Les frais de port sont calculés en fonction du pays de livraison selon les tarifs en vigueur de La Poste.

1. Livraison en France (métropolitaine, Corse, Principauté de Monaco et d’Andorre).

Participation aux frais de livraison en colissimo France: 6€ (2 à 5 jours ouvrés)
La participation aux frais de livraison en colissimo est offerte pour toute commande supérieure ou égale à 60€.
Chronopost (18h) uniquement pour la France métropolitaine et Principauté de Monaco: 18€ (Déconseillé le vendredi, livraison lundi)

2. Livraison vers les D.O.M (Guadeloupe (St Barthélémy, St martin), Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, St Pierre et Miquelon) :

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 15.00€

3. Livraison vers les T.O.M (Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Walis et Futuna et Terres Australes et Antarctiques Françaises) :

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature: 25.00€

4. Livraison vers la Zone 1 Europe (Allemagne, Belgique, Pays Bas, Luxembourg) :

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 12.00€

5. Livraison vers la Zone 2 Europe (Grande Bretagne, Italie, Espagne):

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 14.00€

6. Livraison vers la Zone 3 Europe (Autriche, Danemark, Irlande, Portugal) :

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 15.00€

7. Livraison vers la Zone 4 Europe (Finlande, Norvège, Suède, Suisse):

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 19.00€

8. Livraison vers la Zone 5 Europe (Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie) :

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 20.00 €

9. Livraison vers la Zone 6 (autres pays de l’Europe de l’Est et Maghreb):

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 21.00€

10. Livraison vers la Zone 7 (U.S.A, Canada, Afrique, Moyen Orient):

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 27.00€

11. Livraison vers la Zone 8 (Amérique hors USA et Canada, Asie, Océanie) :

Participation aux frais de livraison en colissimo expert remis contre signature : 29.00€

IX. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Nutrimenthe ou de ses fournisseurs.
Il est interdit de reproduire, modifier, utiliser, réutiliser, même partiellement, le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris textes, images, supports.